Licences Creative Commons pour REL

Les licences Creative Commons¶

Si une ressource éducative a une licence dite « ouverte » ou « libre », c’est une REL.

• Quatre des six licences Creative Commons sont définies comme ouvertes :

  • CC-BY

  • CC-BY-SA

  • CC-BY-NC

  • CC-BY-NC-SA

Dans l’optique de créer des ressources éducatives libres aussi accessibles et utiles que possible pour notre communauté, pour l’enseignement supérieur et pour la société au sens large, nous recommandons d’utiliser la licence Creative Commons la plus ouverte et permissive pour vos manuels, présentations, et autres types de REL: la licence CC BY qui est également la plus compatibles avec les licences pour le code !

CC0¶

L’outil CC0 est utilisé actuellement par exemple dans le monde des photographies digitales pour faire tomber une œuvre dans le domaine public internationalement. Actuellement, au Canada et aux États Unies, une œuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort du dernier auteur ou de la dernière autrice de l’œuvre. Toutefois, chaque pays impose dans leur loi une protection de nature différente.

Compatibilité de licences CC¶

Il existe quatre licences Creatives Commons permettant de créer des ressources éducatives libres (REL). Il s’agit des licences CC BY, CC BY-NC, CC BY-SA et CC BY-NC-SA. Les licences comprenant la mention ND pour “non-derivatives” ne peuvent s’appliquer aux REL puisqu’elles empêchent les modifications et adaptations.

Il est probable qu’un projet REL en cours intègre plusieurs REL créées sous différentes licences. Pour permettre une adaptabilité très flexible à une REL, la licence la plus appropriée sera CC BY, qui n’a aucun problème de compatibilité avec d’autres licences.

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